C'est ainsi que se résume traditionnellement l'article 603 du Code de procédure civile.

Pas de longs commentaires sur cet arrêt non publié, et pour cause, de la Cour de cassation (Civ. 2e, 17 mars 2016, n° 14-29880, Non publié au bulletin) :

Mais attendu qu'ayant décidé que la société Convenance avait déjà demandé la révision de l'arrêt du 23 avril 2001 pour la même cause que celle invoquée dans le second recours et retenu, dans l'exercice de son pouvoir souverain d'appréciation, l'absence d'élément nouveau postérieur à l'arrêt du 31 janvier 2011, la cour d'appel, a, par ces seuls motifs, légalement justifié sa décision ; 

 

Et c'est normal.

Auteur: 
Christophe LHERMITTE

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